CCTP démolition :  exemple et méthode

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CTTP Démolition : Objet du marché

Partie 1: Dispositions générales

Article 1 : Généralités.

Le présent de Devis Descriptif a pour objet de décrire l’ensemble des prestations liées à la réalisation des travaux de démolition.

L’entreprise devra prendre connaissance des documents et plans relatifs à l’affaire dont notamment le cahier des clauses communes. Le carnet de plan devra être rigoureusement
examiné lors du chiffrage, l’entreprise ne pourra réclamer aucun supplément pour toutes
finitions particulières.
Avant intervention, l’entreprise vérifiera que les installations électriques et eau sont
neutralisées. Elle assurera la coordination au besoin avec les lots concernés.
L’Entrepreneur par le fait même de soumissionner est réputé avoir pris parfaite connaissance
des travaux à effectuer, de leur nature ainsi que de leur importance et reconnaît avoir
suppléé, par les connaissances professionnelles de sa spécialité, aux détails qui pourraient
être omis dans les différentes pièces contractuelles du dossier. Tous les travaux sont inclus
quels que soient les méthodes et le matériel nécessaires, y compris l’évacuation et la mise en
décharge. Accéder au descriptif complet

Article 2 : Etat des lieux

Le présent de Devis Descriptif a pour objet de décrire l’ensemble des prestations liées à la réalisation des travaux de démolition.

L’entreprise devra prendre connaissance des documents et plans relatifs à l’affaire dont
notamment le cahier des clauses communes. Le carnet de plan devra être rigoureusement
examiné lors du chiffrage, l’entreprise ne pourra réclamer aucun supplément pour toutes
finitions particulières.
Avant intervention, l’entreprise vérifiera que les installations électriques et eau sont
neutralisées. Elle assurera la coordination au besoin avec les lots concernés.
L’Entrepreneur par le fait même de soumissionner est réputé avoir pris parfaite connaissance des travaux à effectuer, de leur nature ainsi que de leur importance et reconnaît avoir suppléé, par les connaissances professionnelles de sa spécialité, aux détails qui pourraient
être omis dans les différentes pièces contractuelles du dossier. Tous les travaux sont inclus
quels que soient les méthodes et le matériel nécessaires, y compris l’évacuation et la mise en
décharge. Accéder au descriptif complet

Article 3 : Définition des démolitions

Fouilles en tranchées pour réalisation de fondations type semelles filantes. Les tranches doivent s’encastrer au minimum 0,4m dans la couche Calcaire Blanchâtre. 

CCTP lot Démolition
Chamrousse – Travaux de restructuration de la Crèche Les Marmots
Les murs extérieurs ainsi que la charpente, sont co
nservés. De ce fait l’entrepreneur devra
prendre toutes les précautions nécessaires pour ass
urer le maintien de ces ouvrages en
phase provisoire.
 
Article 3.2.1.
Liste des ouvrages à démolir :
La prestation due concerne :
– Démolition de tous les cloisonnements intérieurs et de toute nature
– Démolition de toutes les menuiseries intérieures et extérieures.
– Dépose de toutes les installations sanitaires et électriques liées à l’ouvrage
– Démolition de planchers
– Démolition de revêtements de sol
– Dépose des divers éléments intérieurs restant dans le bâtiment

 CCTP Démolition : exemple de  Prescription et responsabilité

Partie 2 : Prescription et responsabilité

Prescriptions technique

Les travaux sont exécutés suivant les Règles de l’Art, et conformément aux réglementations
départementales, éventuellement municipales et à leurs différents additifs applicables à la
date d’exécution. L’entrepreneur est donc tenu de se conformer :
 Aux D.T.U. s’appliquant aux travaux du présent lot,
 Aux normes Françaises publiées à l’A.F.N.O.R.,
 Aux Cahier des Clauses administratives Générales applicables aux marchés publics de
travaux et ses modifications.
 Aux Cahiers des Charges des Compagnies Concessionnaires (Eau, Régie Electricité et Gaz,
Voiries, PTT – etc…)
 Aux lois, décrets, arrêtés, circulaires et recommandations intéressant la démolition et
l’utilisation de matériels spécifiques
 Aux lois, arrêtés et décrets en vigueur concernant la gestion des déchets et la protection
de l’environnement (liste non exhaustive) :
 Loi N° 75 633 du 15/07/1975 relative à l’élimination des déchets et à la récupération des
matériaux,
 Décret du 19/08/1977 sur les déchets générateurs de nuisances,
 Arrêté du 04/01/1985 suivi des déchets,
 Loi N° 88 1261 du 30/12/1988 relative à l ‘élimination des déchets et à la récupération des
matériaux,
 Circulaire du 28/12/1990 et arrêtés préfectoraux sur Etude déchets,
 Loi N° 92 646 du 13/07/1992 relative à l’élimination des déchets et à la récupération des
matériaux,
 Décret du 13/07/1994 relatif aux déchets d’emballages industriels,
 Loi N° 95 101 du 2 Février 1995 relative à l’élimination des déchets et à la récupération des
matériaux

Responsabilité

Les travaux sont effectués par des ouvriers spécialisés, en respectant les règlements en
vigueur notamment en ce qui concerne les produits amiantés.
L’entrepreneur qui doit obligatoirement fournir avec son offre de prix, l’attestation
d’assurance couvrant tous les risques liés à sa profession, est tenu de prendre toutes mesures
destinées à éviter des accidents aux tiers.

Surveillance du chantier

L’entreprise assure seule la surveillance du chantier, c’est à dire qu’elle supporte l’entière
responsabilité de toutes mesures adoptées pour assurer l’exécution des travaux, la sécurité
des biens et des personnes, maintenir le bon ordre et la discipline sur le chantier qui lui a été
confié.
L’équipe de l’entreprise adopte seule toutes les mesures de sécurité, d’hygiène ou autres qu’elle juge
utiles. Le tout, sous sa seule responsabilité.
L’entrepreneur est seul responsable des contraventions aux règlements administratifs et de
police en vigueur. En cas de condamnation encourue par ses préposés, ouvriers ou luimême, l’Entrepreneur ne dispose d’aucun recours contre le Maître d’Ouvrage, le Maître
d’oeuvre ou leurs préposés

Les documents techniques qui sont joints au présent dossier

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Origine et qualités des matériaux et produits

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CTTP Démolition : Travaux de démolition

Partie 3 : Exemple démolition

DEMOLITION D’OUVRAGE EN BETON ARME

Démolition par sciage uniquement. Les Aciers seront coupés avec les moyens appropriés
(cisailles, tronçonneuses, chalumeau). La démolition aussi tous les ouvrages incorporés dans
ceux-ci (châssis, bloc portes, plinthes, rayonnages, éléments métalliques, placards, goulottes,
fourreaux, interrupteurs, faïence, etc…).
Passivation des aciers apparents. Reconstitution de l’enrobage avec mortier de réparation.
Rebouchage des trous au droit des scellements, encastrements au mortier de ciment, au
plâtre ou par tout autres matériaux avec une finition identique à celle des ouvrages existant.
Exécution de tous les raccords (enduit ciment, ragréage …) à l’identique du parement
existant. Les gravois seront chargés et évacués à la décharge publique.
LOCALISATION :
Démolition poutres sous balcon en façade Ouest, suivant plans.

DEMOLITION DE DALLAGE

Les démolitions seront réalisées après désolidarisation de la structure par sciage,
tronçonnage. La démolition du dallage inclut aussi tous les ouvrages incorporés ou situés sous
celui-ci (regards, caniveaux, fosses, fondations ou tous ouvrages enterrés, socles, marches
d’escalier, rampes, seuils, canalisations, revêtements de sols, etc…). Les gravois seront
chargés et évacués à la décharge publique y compris toutes sujétions de frais afférents
(installation d’une benne à gravats sur le domaine public, frais de stationnement, clôtures,
balisage, etc…).
Toutes les liaisons avec les ouvrages conservés seront arasées au nu de ces ouvrages. Le sol
sera nivelé et tous les trous rebouchés en tout venant compacté. Garnissage et
calfeutrement au droit des ouvrages démolis. Décaissement sur une hauteur suffisante pour
la réalisation d’un hérissonage d’assise et d’un isolant.
LOCALISATION : Pour l’ensemble du dallage existant extérieur, suivant plans.

DÉMOLITION DE PLAFOND

Démolition de plafond comprenant :
• Protection des ouvrages existants conservés.
• Echafaudage si nécessaire.
• Démolitions des plafonds par tous moyens appropriés, compris démolitions de tous les
ouvrages intégrés (luminaires, ventilation, isolation,…).
• Evacuation des gravats en décharges spécialisées, compris tri sélectif.
LOCALISATION :
CCTP lot Démolition
Chamrousse – Travaux de restructuration de la Crèche Les Marmots
Pour l’ensemble des plafonds existants des locaux à rénover. Suivant plans.

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