CCTP marché public : exemple et méthode
AGLO vous présente un exemple de CCTP marché public ainsi qu’un guide pour rédiger vos prochains CCTP.
+1 500 maîtres d'ouvrage publics, architectes , B.E et économistes utilisent AGLO
Un CCTP marché public, qu'est-ce que c'est ?
Un CCTP pour le marché public à quoi ça sert ?
Le CCTP est une traduction littéraire de toutes les caractéristiques, conditions et étapes nécessaires à la mise en place d’un projet de construction ou de réhabilitation. Donc pour faire simple, il va expliquer en détail et avec précision tous les besoins du projet, lot par lot et poste par poste. Cela va permettre aux entreprises consultées de réaliser au mieux le projet demandé.
Ainsi, l’objectif est de respecter ce qui a été validé en phase d’esquisse et d’avant projet par l’architecte, lors de la phase de construction. En bref, le CCTP servira donc à contrôler la conformité des travaux et l’atteinte des objectifs.OK
Un CCTP pour le marché public à quoi ça sert ?
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières d’un projet de marché public est encadré par le code des marchés publics. De plus, il fait office de document contractuel. Ainsi, il devra donc être signé par les deux parties, les engageant ainsi juridiquement.
En somme, la rédaction du CCTP est une étape plus qu’importante. Il faut donc que l’entité qui le rédige soit sûre de ce qu’elle fait, afin d’éviter ou de limiter les risques de contentieux.
Quel est le contenu d’un CCTP pour un marché public ?
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), du fait de son caractère technique, peut contenir un nombre varié d’informations, sans ordre précis :
- Une présentation générale du projet
- Des références à des normes ou à des documents généraux
- La nature et le contenu des documents à fournir par l’entreprise
- Les délais de réalisation à respecter
- Différentes solutions pour atteindre le résultat voulu
- Des précisions quant au système de gestion de chantier à mettre en place
- Les conditions de garantie, d’après-vente ou de maintenance
- Des plans, notices et schémas techniques
- Les méthodes de mesure à utiliser (une mesure roulante, un odomètre, un télémètre laser, …)
Quelles étapes suivre pour la rédaction d’un bon CCTP ?
Ainsi il est fondamental de procéder par étapes pour rédiger un CCTP béton pour son marché public :
- Il s’agit de commencer par élaborer les descriptions techniques de postes suivant l’analyse des besoins
- Nous vous conseillons d’accroître vos connaissances sur les différents marchés fournisseurs
- Prendre en compte les différents coûts de mise en oeuvre
- Enfin, il convient de présenter le mieux possible son CCTP afin que le document puisse être intelligible sans votre intervention
Quel outil pour rédiger des DCE marché public ?
Avec AGLO fini les documents Word
Fini les anciennes méthodes de rédaction de vos CCTP sur Word où il vous faut à chaque fois repartir d’une page blanche et broder vos descriptions techniques avec des textes trouvés sur internet, et bien souvent dépassés par les nouvelles réglementations.
AGLO révolutionne la rédaction de vos CCTP, avec son outil en ligne. Ainsi vous gagner du temps et de la sérénité. Rédigez votre CCTP directement sur AGLO et en quelques clics. Enfin, une fois finalisé, exportez le au format souhaité (pdf ou Word).
Vous souhaitez valoriser votre travail et le réutiliser sur vos futurs projets ? Vous pouvez le faire avec votre bibliothèque personnelle directement sur AGLO. À vous de l’enrichir au fil de vos DCE !
Enfin vous pouvez importer vos propres descriptions techniques directement sur AGLO, soit depuis l’onglet DCE ou depuis votre bibliothèque personnelle, où vous pourrez les stocker.
Avec AGLO rédigez des CCTP « marché public »
Base de données de CCTP « marché public » du CSTB
En partenariat avec le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB), AGLO met à la disposition de ses utilisateurs une base de données de plus 40 000 articles et 35 généralités pré-rédigés. De plus, ces contenus sont mis à jour chaque semaine afin de suivre le moindre changement de règlementation.
Par ailleurs, la base du CSTB couvre l'ensemble des lots du bâtiments. Ainsi, vous disposez de descriptions techniques de lots bien spécifiques : gros oeuvre avec réfection de façades, installations photovoltaïques, avec les petits éléments de couverture associés, revêtement de sols avec les sous-couches resiliantes...
Enfin, grâce à la base de données du CSTB , la rédaction de vos Cahier des Clauses Techniques Particulières vous prendra 60% de temps en moins par rapport à une rédaction classique.
AGLO le moteur de recherche de CTTP
AGLO fonctionne comme un moteur de recherche. Ainsi vous écrivez le début de votre CTTP ou de votre lot et le logiciel vous proposera ensuite des descriptifs techniques adaptés. Enfin, vous n'aurez plus qu’à cliquer sur le CTTP pour le transférer dans votre DCE.
Unifiez vos descriptifs techniques
Par ailleurs, en cas de changement de votre CCTP marché public votre DPGF liée à celui- ci sera automatiquement synchronisée
Découvrez sans télécharger
Enfin, la prise en main de l'application est très simple et n’exige aucun pré-requis. En effet, le logiciel fonctionne en se connectant en ligne. Il est parfaitement maîtrisable dés sa première utilisation.
Modèles de CCTP « marché public «
CTTP »marché public » : Objet du marché
Le présent de Devis Descriptif a pour objet de décrire l’ensemble des prestations liées à la réalisation des travaux de démolition.
L’entreprise devra prendre connaissance des documents et plans relatifs à l’affaire dont notamment le cahier des clauses communes. Le carnet de plan devra être rigoureusement
examiné lors du chiffrage, l’entreprise ne pourra réclamer aucun supplément pour toutes
finitions particulières.
Avant intervention, l’entreprise vérifiera que les installations électriques et eau sont
neutralisées. Elle assurera la coordination au besoin avec les lots concernés.
L’Entrepreneur par le fait même de soumissionner est réputé avoir pris parfaite connaissance
des travaux à effectuer, de leur nature ainsi que de leur importance et reconnaît avoir
suppléé, par les connaissances professionnelles de sa spécialité, aux détails qui pourraient
être omis dans les différentes pièces contractuelles du dossier. Tous les travaux sont inclus
quels que soient les méthodes et le matériel nécessaires, y compris l’évacuation et la mise en
décharge. Accéder au descriptif complet
Le présent de Devis Descriptif a pour objet de décrire l’ensemble des prestations liées à la réalisation des travaux de démolition.
L’entreprise devra prendre connaissance des documents et plans relatifs à l’affaire dont
notamment le cahier des clauses communes. Le carnet de plan devra être rigoureusement
examiné lors du chiffrage, l’entreprise ne pourra réclamer aucun supplément pour toutes
finitions particulières.
Avant intervention, l’entreprise vérifiera que les installations électriques et eau sont
neutralisées. Elle assurera la coordination au besoin avec les lots concernés.
L’Entrepreneur par le fait même de soumissionner est réputé avoir pris parfaite connaissance des travaux à effectuer, de leur nature ainsi que de leur importance et reconnaît avoir suppléé, par les connaissances professionnelles de sa spécialité, aux détails qui pourraient
être omis dans les différentes pièces contractuelles du dossier. Tous les travaux sont inclus
quels que soient les méthodes et le matériel nécessaires, y compris l’évacuation et la mise en
décharge. Accéder au descriptif complet
Fouilles en tranchées pour réalisation de fondations type semelles filantes. Les tranches doivent s’encastrer au minimum 0,4m dans la couche Calcaire Blanchâtre.
La prestation due concerne :
– Démolition de tous les cloisonnements intérieurs et de toute nature
– Démolition de toutes les menuiseries intérieures et extérieures.
– Dépose de toutes les installations sanitaires et électriques liées à l’ouvrage
– Démolition de planchers
– Démolition de revêtements de sol
– Dépose des divers éléments intérieurs restant dans le bâtiment
CCTP marché public : exemple de qualité et mise en
oeuvre
D’une manière générale, les entreprises devront respecter les différents documents techniques, administratifs,
etc. régissant les travaux de bâtiment.
Les entrepreneurs devront produire, avant exécution ainsi qu’en oeuvre si besoin est, tous les échantillons de matériaux et exécuter tous les essais que l’architecte pourrait leurs demander pour assurer la bonne marche du chantier et ceci sans indemnité. Pour tous les corps d’état, les matériaux exigés seront de première qualité. Si des produits et matériaux proposés en variante étaient mis en oeuvre, après accord du Maître d’Ouvrage et du Maître d’oeuvre, les cotes intérieures ne devraient pas être inférieures à celles portées sur les plans. Tout matériau défectueux, de qualité inférieure ou de marque non agréée, sera refusé et si l’exécution de l’ouvrage est en cours, il pourra être exigé la démolition et son remplacement par des matériaux de choix, sans aucune indemnité.
En aucun cas les entreprises ne pourront arguer de l’imprécision des plans, descriptifs et documents annexes et d’omissions éventuelles pour refuser dans le cadre et les conditions du marché, toute ou partie des ouvrages nécessaires au complet achèvement et à la parfaite utilisation des installations.
Il leur appartient donc d’apprécier l’importance et la nature des travaux à effectuer et de suppléer par leurs
connaissances professionnelles aux détails dont l’emplacement, la nature et la qualité seraient prévus dans une
réalisation normale de travaux.
La liste de documents techniques et administratifs cités ci-dessous ne peut être considérée comme limitative.
1) Documents Généraux :
L’entrepreneur sera tenu d’appliquer tous les textes et règlements spécifiques en vigueur à la date de la signature
du marché, en particulier, sans que cette liste soit limitative :
– Les documents techniques unifiés publiés par le C.S.T.B. (D.T.U.),
– Les cahiers des charges D.T.U,
– Les prescriptions ayant valeur de cahier de charges D.T.U,
– Les normes françaises homologuées par l’AFNOR.
2) Normes et règlements en vigueurs :
Les travaux faisant l’objet des présents lots seront exécutés conformément à la liste non limitative ci-dessous :
– Aux avis techniques et fiches techniques des matériaux mis en œuvre,
– Aux règles professionnelles,
-Les directives communes de l’union Européenne pour l’agrément technique et les règles de l’art,
requises par des entreprises classées et qualifiées par l’O.P.Q.C.B.
Tous ces documents sont impérativement applicables aux travaux visés par le présent CCTP sans qu’il soit
nécessairement de les énumérer ou de les préciser à nouveau dans les différents chapitres visant particulièrement
un corps d’état. Bien que non matériellement joints au marché, ils sont réputés connus de toutes les entreprises et
comme tels, contractuels.
L’ensemble de l’opération est soumis aux conditions de sécurité de personnes dans les constructions (Article R
111-38 et suivants du Code de la Construction et de l’Habitation).
Tout entrepreneur doit satisfaire aux essais complémentaires que le maître d’oeuvre lui demanderait durant ou après l’exécution des travaux.
Afin de prévenir les aléas techniques pouvant découler d’un mauvais fonctionnement des installations, les
entreprises doivent effectuer avant réception les essais et vérifications figurant dans la liste approuvée par les Assureurs (supplément spécial 82-51 bis du 17 Décembre 1982 du moniteur du Bâtiment et des TP).
CTTP marché public : exemple lots
– Démolition : L’entreprise s’attachera à une démolition soigneuse des ouvrages énumérés dans le DPGF. Une analyse des ouvrages à conserver devra au préalable être réalisée et être soumise au maître d’œuvre pour approbation.
Le transport de l’ensemble des déblais devra être effectué dans une décharge agréée.
– Isolation des combles : l’association paroi existante/isolant doit présenter une résistance thermique minimale
R de 7 m².K/W pour une isolation sur combles perdus.
– Doublage des murs extérieurs par l’intérieur : l’association paroi existante/isolant doit présenter une
résistance thermique minimale R de 2.65 m².K/W pour les murs donnant sur l’extérieur.
– Cloisons : Fourniture et pose de cloisons en carreaux de plâtre de 7 cm posé sur U plastique. La première rangée (pour la salle d’eau et la cuisine) devra être hydrofuge.
Fenêtres (pour chambres, séjour, salon, cuisine, salle d’eau et couloir) : remplacement des fenêtres existantes par des fenêtres isolantes classe A en double-vitrage peu émissif. Fenêtres en PVC blanc grand jour avec Uw <= 1.4 W/m²/K. Double-vitrage 24 mm 4/16/4, avec gaz Argon, et tapée pour isolation de 100+10.
Dimensions de chaque fenêtre = 165/90 cm à deux vantaux, avec prise d’air, ouverture à la française, avec vantail principal à droite. Poignée de fenêtre 1 vantail style « Secustik Atlanta » dispositif de retardement d’effraction. Sur les 8 fenêtres à remplacer, celle de la salle de bain devra avoir les vitres opaques.
– Fenêtre (pour WC) : un châssis en PVC blanc de taille 85/30 isolant VI 24 mm opaque, avec prise d’air, avec poignée.
– Porte-fenêtre (côté cuisine pour accès terrasse) : remplacement de la porte-fenêtre existante par une portefenêtre isolante classe A en double-vitrage peu émissif. Porte-fenêtre en PVC blanc grand jour avec Uw <= 1.4
W/m²/K. Double-vitrage 24 mm 4/16/4, avec gaz Argon, et tapée pour isolation de 100+10. Dimensions de la
porte-fenêtre = 215/120 cm à deux vantaux, avec prise d’air, ouverture à la française, avec vantail principal à droite. Double poignée à clé pour un vantail, avec serrure et barillet.
– Volets pour fenêtres : remplacement des volets existants par des paires de volets en aluminium (extrudé ?) de
taille 168/90 cm, à lames arasées « type niçois » avec portissols. Le coloris sera à définir avec le maître d’œuvre.
– Remise aux normes électriques actuelles des installations : De façon générale, les normes et règlementations prises en comptes sont celles en vigueur à la date de la signature du marché. En rappel et en complément des documents auxquels il peut être fait référence, les entreprises se conforment en particulier aux documents décrits ci-dessous :
– normes françaises NF ou documents techniques unifiés DTU avec leurs additifs (cette liste n’est pas limitative) :
° NFC 14.100 ;
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Cette licence vous permet d'aller à l’essentiel, avec jusqu’à 500/postes par projets et des exports en PDF.
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Vous pourrez réaliser des DCE sans limitation et calculer l’ACV de vos projets.
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Vous pourrez rédigez des DCE ultimes, avec un accès au descriptions techniques du CSTB.
AGLO l’outil destiné aux architectes et aux bureaux d’études
Quel logiciel de CTTP pour les maîtres d’ouvrages ?
Le logiciel AGLO permet de répondre aux problématique des architectes. Ainsi, en accédant à des CCTP pré-rédigés , vous gagnez en moyenne 60% de temps sur sa rédaction.
Quel logiciel de CCTP pour les bureaux d’études ?
AGLO est spécialement conçu pour répondre aux exigences techniques des bureaux d’études grâce à la bibliothèque de Bati CCTP composée de descriptifs techniques ayant le plus large panel de choix( CCTP démolition, CCTP gros oeuvre).
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