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CCTP VRD : exemples et méthodes

AGLO vous montre dans cette exemple un CCTP VRD, avec également les conseils techniques pour faciliter vos nouvelles rédactions de CCTP.

Avec AGLO, rédigez tous vos CCTP VRD

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Base de données de CCTP "VRD"

AGLO permet quand vous le souhaitez d’obtenir des CCTP complets grâce aux 40 000 articles et 35 généralités du CSTB. Vous disposez d”une bibliothèque d’articles déjà pré-rédigés sur tous les postes dont vous avez besoin pour rédiger votre CCTP VRD : réseaux d’assainissement, eaux pluviales, terrassement… Vous pouvez également en importer certains que vous avez déjà rédigés. En deux ou trois clics vous aurez rédigé un CCTP en béton !

AGLO le Google du CCTP

AGLO est utilisable comme une barre de recherche sur un internet : il vous suffit de taper les premières lettres de votre CTTP ou du lot voulu, ainsi le logiciel vous suggéra les descriptifs les plus pertinents à votre recherche. Sélectionnez les lots qui vous intéresse pour votre projet : Voirie Réseaux Divers et Terrassement, Maçonnerie Gros Oeuvre, Charpente et couverture… Tout est disponible sur AGLO pour vous accompagner sur vos projet de construction, rénovation et réhabilitation ! Cerise sur le gâteau ? Chaque semaine AGLO procède à une mise à jour de toutes ses données afin de toujours vous proposer les derniers articles en date.

Vos descriptifs techniques directement connectés

Votre CCTP VRD est directement relié au DPGF correspondant. Si vous modifiez l’un, l’autre sera directement mis à jour sans que vous ayez vous-même à rectifier les cohérences pour chaque modification. Fini les V14 du CCTP et DPGF rangées sur 3 ordinateurs différents. Il y n’y a qu’une version à travailler, sur laquelle vous pouvez suivre toutes les modifications apporter. 

Enfin, quand vous le souhaitez vous n’avez plus qu’à télécharger directement ces documents en PDF, Excel ou Word !

Quand installer ne devient plus une obligation

Profitez totalement des services d’Aglo, directement en ligne sans vous souciez de quelconque téléchargement ou mise à jour. Une connexion internet, un login et un mot de passe et c’est parti pour travailler sur AGLO. AGLO est un logiciel de rédaction de pièces écrites collaboratif 100% en ligne, qui ne nécessite aucune installation sur ordinateur, à la prise en main on ne peut plus simple.

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Conseils de rédaction pour votre CCTP VRD

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Les généralités

Il convient de toujours commencer son CCTP par la rédaction des généralités, dont vous avez l’exemple juste ci-dessus. Le but de cette partie préliminaire est de décrire de manière globale le marché concerné et de décrire entre autre les points suivants (à adapter en fonction de votre projet) :

  • La présentation des travaux : les volumes de travaux et la connaissance des lieux
  • Les obligations de l’entrepreneurs : le périmètre de prestation, le type de marché traité et les obligations de résultat
  • Les documents techniques contractuels ainsi que le planning des travaux
  • Le contrôle des travaux et la reconnaissance des lieux
  • Le Dossier des Ouvrages Exécutés (D.O.E)

CCTP VRD : les prescriptions particulières et détaillées des ouvrages

Une fois que vous avez terminé de rédiger les généralités du projet, il s’agira d’indiquer de manière plus détaillée les ouvrages à réaliser pour votre lot. Concernant le lot VRD, vous serez amenés à détailler les informations suivantes, pour chaque localisation (à adapter en fonction de chaque projet) 

  • Travaux préparatoires et préparation des terrains
  • Description de la qualité des matériaux (résistance, porométrie, épaisseur, masse…)
  • Aménagement des plateformes : les caractéristique du site, les hypothèses sismiques et climatiques
  • Réseau d’alimentation et de distribution fluide
  • Réseau d’assainissement EP-EU/EV : éxecution des tranchées et remblayage, les fondations…
  • Aménagement des voiries et des espaces verts
  • Aménagement des parking
  • Nettoyage et fin des travaux
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Modèles de CCTP " VRD "

CTTP "VRD": Ecrire ici l'bjet du marché

Le présent de Devis Descriptif a pour objet de détailler  la totalité des prestations liées à la l’accomplissement des travaux de démolition. L’entreprise se devra de  prendre connaissance des ressources écrites et plans concernant  l’affaire dont notamment le cahier des clauses communes. Le carnet contenant les plans devra être sérieusement étudié lors du chiffrage, l’entreprise sera dans l’impossibilité de réclamer aucun supplément pour toutes finitions particulières.

Avant intervention, l’entreprise surveillera que les installations électriques et eau sont hors d’état de fonctionnement . Elle assurera la coordination au besoin avec les lots impliqués .

L’Entrepreneur par le fait même de soumissionner est réputé avoir pris la totale connaissance des travaux à entreprendre, de leur nature ainsi que de leur valeur et reconnaît avoir suppléé, par les connaissances professionnelles de sa spécialité, aux éléments qui pourraient être oubliés dans  chacune des pièces contractuelles du dossier. Tous les travaux sont compris

quels que soient les méthodes et le matériel indispensable à la réalisation du site y compris l’évacuation et la mise en décharge.

Les présents travaux font l’objet d’un fractionnement en deux lots:

  • Lot n°1 – VRD : Terrassements généraux – voirie – assainissement – tranchées – desserte

téléphonique – signalisation

  • Lot n°2 – EV : Espaces Verts

Ce marché fait l’objet d’un fractionnement en tranches :

-Tranche ferme : du giratoire rue de Chartres à l’Av. de l’Orme des Mûriers

-Tranche optionnelle : de l’Av. de l’Orme des Mûriers à la rue Albert Camus

Liste des documents

Les travaux à réaliser sont mentionnés sur les plans établis ci-dessous :

– Plan voirie

– Plan assainissement

– Plan réseaux

– Plan espaces vert

  Accéder au descriptif complet

Le marché est conclu avec un montant global et forfaitaire. Les quantités sont indiquées à titre indicatif. L’entrepreneur doit les analyser avant signature du marché, et les prendre en considération dans ses prix unitaires ainsi que les variations qu’il aurait constatées. Il lui sera impossible d’exiger une plus-value dans le cas où il rendrait compte d’une erreur de quantité durant la réalisation des travaux.

CCTP VRD : Exemple de description d'exécution des travaux

L’entrepreneur se devra de respecter lors de la réalisation des travaux les prescriptions établies dans les fascicules du Cahier des Clauses Techniques Générales (C.C.T.G.), applicables aux travaux de l’Etat (à moins d’une dérogation due aux prescriptions du présent C.C.T.P.).

Il s’ajustera également aux normes françaises et aux règles de l’art ainsi qu’aux multiples prescriptions établies dans l’actuel cahier. L’entrepreneur respectera les règlements ou décrets parus au Journal Officiel ou tout nouveau texte officiel remplaçant ou modifiant un ou plusieurs fascicules du C.C.T.G., ainsi que les prescriptions imposées par les représentants locaux ou départementaux des services publics. La mise en œuvre devra respecter les prescriptions des fabricants ainsi que les informations émises par le

C.S.T.B. Par ailleurs, avant tout début des travaux, il se devra de communiquer avec les différents concessionnaires de réseaux.

L’entrepreneur devra avant la signature du marché mentionner toute erreur ou omission relevée par lui, que ce soit dans les pièces écrites ou dans les plans. Passé ce délai, il lui sera impossible de réclamer la non livraison . Dans le cadre du marché convenu, l’ouvrage parfaitement achevé pourra remplir les fonctions qui lui sont dues et ce, autant bien sur le plan technique qu’esthétique.

L’entrepreneur apportera au Maître d’œuvre, 8 jours avant le commencement des travaux, le programme d’exécution des travaux, stipulant notamment les matériels et méthodes qui seront employés, l’échelonnement dans le temps de l’utilisation de l’espace et le plan des installations de chantier. Un planning général sera établi lors de la première réunion de chantier.

Durant les travaux, l’entrepreneur devra prévenir le Maître d’œuvre de toutes dérives envisageables par rapport au planning contractuel.

Les fournitures et travaux du présent lot seront conformes aux normes et règlements en activés , compris pour leurs mise à jour éventuelle. Ils seront conformes aux documents cité ci-dessous:– Spécifications relatives aux ouvrages de plâtrerie du DTU 20 – maçonnerie– NF P 71-201 (Réf. DTU 25.1) – Enduits intérieurs en plâtre

. NF P 71-201-1 – cahier des charges de mai 1993

. NF P 71-201-2 – cahier des clauses spéciales de mai 1993 ….

La totalité de l’opération est soumise  aux conditions de sécurité de personnes dans les constructions (Article R 111-38 et suivant du Code de la Construction et de l’Habitation).

Chaque entrepreneur doit effectuer les essais complémentaires que le maître d’oeuvre lui demanderait pendant  ou après la réalisation des travaux.Dans le but  d’anticiper les aléas techniques pouvant survenir d’un mauvais fonctionnement des installations, les entreprises doivent entreprendre avant réception les essais et vérifications figurant dans la liste approuvée par les Assureurs (supplément spécial 82-51 bis du 17 Décembre 1982 du moniteur du Bâtiment et des TP).

Conformément au cahier des clauses générales de la norme AFNOR P 03.001 paragraphe 09 et article II 1 et II 6 de l’annexe A, l’entrepreneur se doit de maintenir la sécurité et hygiène  de son personnel ainsi que  la sécurité publique du lieu de travail. L’entrepreneur devra donc s’assurer de la mise en place  de chaque sécurité spécifique aux travaux  conformes aux règlements en vigueur.

Il devra respecter, au cours de la réalisation des travaux, les sécurités mises en place par toute autre entreprise pour la protection de son personnel. Si les obligations du travail ou toute autre cause, obligeaient à déposer provisoirement les protections, l’entrepreneur serait alors responsable des conséquences que pourraient amener cette action et devrait :

1) mettre en place préalablement les mesures nécessaires dans le but d’écarter tout accident,

2) dès que possible, rétablir les sécurités en état. En outre, l’entrepreneur devra prendre les mesures de protection et de sécurité suivant les prescriptions du décret n° 65-48 du 8/01/1965 modifié par le décret n° 95.608 du 6/05/95.

CCTP VRD : Exemple de spécifications techniques générales

Les provenances, qualités, caractéristiques, types, dimensions, poids, modalités d’essais, de contrôle, de réception et de marquage des matériaux et produits utilisés doivent être conformes aux documents cités ci dessous:

– Cahier des Prescriptions Techniques édité par le CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT (C.S.T.B.).

– La totalité des normes françaises AFNOR et, entre autres, celles incluses dans le Recueil des Ensembles et Eléments Fabriqués (R.E.E.F) avec chaque mise à jour du mois antérieur à  la réalisation des travaux.

– L’ensemble des pièces dites « Documents Techniques Unifiés » D.T.U. Sauf dispositions contraires, l’entrepreneur est réputé connaître ces normes et connaître parfaitement toutes les

ressources des lieux d’extraction ou de production ainsi que les conditions d’exploitation et d’accès en toutes saisons. Les lieux de provenance des divers matériaux et fournitures 

indispensables à la réalisation des travaux seront choisis par l’entrepreneur et soumis à l’agrément du Maître d’œuvre.

L’agrément n’engage en rien le Maître d’œuvre quant à la qualité des fournitures, l’entreprise restant seule responsable.La totalité des documents donnés par les fournisseurs et entrepreneurs devra être rédigée en français. Cette obligation est valable aussi sur l’intégralité des  documents techniques justifiant de la conformité d’un produit à une norme ou d’une marque de qualité non française dont l’équivalence est soumise à l’appréciation du Maître d’Ouvrage.

Les éléments de définitions et de hiérarchisations des matériaux seront mis en place en fonction du rapport à « l’instruction Provisoire Relative aux granulats routiers » (circulaire du 26/12/1977) et à la Recommandation S.E.T.R.A. LCPC pour la création des assises de chaussées en graves non traitées (mai 1974) et à son complément (décembre 1980) ou à la directive pour la réalisation des assises de chaussées en grave ciment (MAI 1969) et à son complément d’octobre 1978. Longueurs des chaussées établis à partir des prescriptions du manuel de conception des chaussées neuves à faibles trafics LCPC juillet 1981.

  Accéder au descriptif complet

Instruction technique relative aux réseaux d’assainissement des agglomérations.

Circulaires 77-284/INT du 22 Juin 1977. Matériaux, mise en œuvre, contrôle, épreuves : fascicules 70 et 71 du C.C.T.G.

Règlement sanitaire départemental

Prescriptions particulières du Service Gestionnaire.

Prescriptions E.D.F. HNS 01

Arrêté interministériel du 26 mai 1978 relatif aux conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributeurs d’énergie électrique (UTEC 11001) Normes NF notamment :

– NF C 13100

– NF C 13200

– NF C 14100

– NF C 15100

 

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