Quelles sont les pièces à intégrer au DCE ?

Le Dossier de Consultation des Entreprises, ou DCE, est un document clé dans l’organisation d’une consultation d’entreprises : cadre technique et juridique, support pour analyse des offres et mise en concurrence… Nous allons voir ensemble : quelles sont les pièces du DCE ? Comment établir un DCE ? Comment simplifier la constitution d’un DCE ?

Quelles sont les pièces à intégrer dans un DCE ?

Petit rappel : A quoi sert un DCE ?

Le Dossier de Consultation des Entreprises, ou plus communément appelé DCE est un document essentiel et obligatoire pour tous types de projets de construction, réhabilitation, rénovation. En effet, il peut être aussi bien demandé en marché privé, qu’en marché public. En outre, le Dossier de Consultation des Entreprises est généralement rédigé par la maîtrise d’œuvre (architecte, économiste de la construction, bureaux d’études…).

L’objectif du DCE est de pouvoir lancer la phase de Consultation d’Entreprises, ainsi que l’appel d’offres du projet. En effet, dan un premier temps il s’agit d’établir un dossier via lequel les entreprises spécialisées, ou artisans, pourront comprendre l’ensemble du projet et établir une proposition de prestations ainsi qu’un budget pour la réalisation d’un ou de plusieurs lots. Enfin, dans un second temps, le DCE permet de mettre en concurrence les entreprises soumissionnaires et d’analyser chacune de leurs offres entre elles. Ainsi, cela permet de sélectionner le meilleur groupement d’entreprises et de pouvoir alors démarrer la phase travaux. 

Quelles pièces intégrer au DCE ?

Le DCE est composé de plusieurs pièces, de natures différentes. En effet, elles peuvent être administratives, techniques ou graphiques. Voyons cela plus en détail :

Les pièces administratives à intégrer au DCE sont :

• Le règlement de consultation
• L’acte d’engagement
• Le Cahier des Clauses Administratives Particulières ou CCAP
• Le calendrier prévisionnel des travaux
• Le plan général de coordination
• L’avis d’appel à la concurrence pour un marché public

Les pièces techniques composant le DCE sont :

• Le Cahier des Clauses Techniques Particulières ou CCTP
• La Décomposition du Prix Global Forfaitaire ou DPGF (pour les marchés à prix forfaitaire)
• Le Bordereau à Prix Unitaires ou BPU (pour les marchés à prix unitaires)
• Le Détail Quantitatif Estimatif ou DQE (pour les marchés à prix unitaires)
• Le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage ou DIUO

Les documents graphiques composant le DCE :

• Les plans d’architecte (plans, élévations, coupes…)
• Le plan topographique du site
• Le plan de masse
• Le plan d’installation du chantier
• Les plans des réseaux existants
• Toutes autres pièces importantes (photos, croquis…)

Attardons nous désormais sur la nature et la fonction de chacun de ces documents, de manière plus détaillée.

Les pièces du DCE : focus sur les pièces administratives, définition & explication

Le DCE est bien évidemment composé de nombreuses pièces techniques. Toutefois, il est important de rassembler plusieurs documents administratifs. En effet, ceux-ci permettront de fixer un cadre à la fois juridique et administratif sur les règles de passation du marché.

Ainsi, dans un premier temps, le maître d’œuvre travaillera sur un Règlement de Consultation (RC). Ce règlement rassemble les pièces administratives suivantes :

• L’Acte d’Engagement
• Le Calendrier des travaux (ou du moins un calendrier prévisionnel)
• Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (le CCAP)
• Le Plan Général de Coordination (PGC)

L’objectif ? Etablir et fixer un cadre de règles de consultation pour les entreprises du bâtiment ou artisans qui répondront à la consultation.

Les pièces du DCE : focus sur les pièces techniques, définition & explication

Comme nous l’avons vu précédemment, le DCE permet aux entreprises qui souhaitent répondre à une consultation d’entreprises ou un appel d’offres de comprendre le projet très facilement. Voici les pièces techniques à intégrer au DCE :

• Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
• Le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) pour les marchés à prix unitaires
• Le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) pour les marchés à prix unitaires
• La Décomposition du Prix Globale Forfaitaire (DPGF) pour les marchés à prix forfaitaires
• Le Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO)

L’objectif : Etablir et fixer un cadre techniques avec des règles d’exécution, de réalisation et de livraison précises pour les entreprises qui répondront puis travailleront à la mise en œuvre du chantier.

Les pièces du DCE : focus sur les pièces graphiques, définition & explication

Enfin, afin de proposer un Dossier de Consultation précis et complet, il convient d’intégrer toutes les pièces graphiques, que le maître d’œuvre (ou bien même la maîtrise d’ouvrage), jugera nécessaire à la bonne compréhension du projet. Ainsi, il peut s’agir des pièces suivantes :

• Les plans d’architectes (élévation, coupe, niveau, même perspectives 3D)
• Le plan topographique du site
• La plan d’emprise foncière du projet
• Le plan d’installation du chantier
• Les plans des réseaux existants
• Toutes autres pièces que la MOE ou la MOA jugera utile : plan VRD, études techniques, plan des espaces verts…

Comment simplifier la réalisation de son DCE ?

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La phase DCE est une phase certes stratégique, mais très chronophage. En effet, la constitution du DCE demande à la fois précision et clarté.

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